Jean Bousset

De: Bousset (Jean, Louis)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants. Chevalier du 28 septembre 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Défense et anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-28"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Bousset (Jean, Louis)
maire de Montferrand-le-Château (Doubs) ; 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Bousset (Jean)
titulaire
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991